ECN 2016 : nouvelle débâcle en biologie médicale !
L'interSyndicat National des Internes, le Syndicat national des Jeunes Biologistes Médicaux et la Fédération Nationale des Syndicats d'Internes en Pharmacie et Biologie Médicale souhaitent alerter les Ministères des Affaires Sociales et de la Santé ainsi que celui de l'Enseignement Supérieur sur la perte d'attractivité de la biologie médicale.
Aux ECN 2016, l’analyse des postes et rangs limites met en exergue le manque d’enthousiasme des médecins pour la spécialité de biologie médicale. En effet, depuis plusieurs...
Chers tous,
Les adhérents du Syndicat national des Jeunes Biologistes Médicaux ont élu le 11 septembre 2016 le nouveau Conseil d’Administration du SJBM pour une durée de trois ans, il est composé comme suit :
Point de vue : L’associé d’une SEL est-il un professionnel indépendant ?
Maitre Julien CHATEAUNEUF 22 rue Durand 34000 MONTPELLIERCette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
par Julien Chateauneuf Avocat au barreau de MontpellierSpécialiste en droit fiscal et droit douanier
Ndlr : Cet article a été publié dans la Revue de Droit Fiscal (Dr. fisc. 2014, n°7, ét. 163)
En l’absence de lien de subordination, les associés d’une société d’exercice libéral (SEL) sont affiliés au régime social des travailleurs...
DOSSIER : STATUT FISCAL ET SOCIAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES PROFESSIONNELS INTERNES DE SEL
STATUT FISCAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES,
NON DIRIGEANTS, EXERCANT DANS UNE SEL
Auteurs :
Maitre Valéry Brisson (Avocat au Barreau de Lyon) et Maître Daphné Delbury-Bosset (Avocate au barreau de Lyon)
DOSSIER : STATUT FISCAL ET SOCIAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES PROFESSIONNELS INTERNES DE SEL
Questions à M e . Emmanuel Duvilla sur le statut d'un associé professionnel interne d'une SEL
Auteurs : Maitre Emmanuel Duvilla (Avocat au Barreau de Lyon), Dr Bernard Piqueras (pour le SJBM)
DOSSIER : STATUT FISCAL ET SOCIAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES PROFESSIONNELS INTERNES DE SEL
Voici un deuxième article concernant le statut fiscal d'un associé professionnel interne d'une SEL, publié en février 2015 par Maître Emmanuel Duvilla avocat du barreau de Lyon et spécialiste du sujet, que nous reproduisons ici avec son aimable autorisation
Nouvelle donne pour le statut fiscal d'un associé professionnel interne d'une SEL?
Auteur : Emmanuel Duvilla
DOSSIER : STATUT FISCAL ET SOCIAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES PROFESSIONNELS INTERNES DE SEL
Voici un premier article concernant le statut fiscal et social d'un associé professionnel interne d'une SEL, publié en février 2015 par Maître Emmanuel Duvilla avocat du barreau de Lyon et spécialiste du sujet, que nous reproduisons ici avec son aimable autorisation
Quel régime fiscal et social pour l'associé professionnel interne d'une SEL?
Auteur : Emmanuel Duvilla
DOSSIER : STATUT FISCAL ET SOCIAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES PROFESSIONNELS INTERNES DE SEL
Modes d'exercice des biologistes dans une SEL
Auteur : Dr Bernard Piqueras (Biologiste)
Bonjour à tous,
Veuillez trouver ci-dessous les résultats de notre enquête nationale relative à la coopération entre Infirmiers Libéraux et Laboratoires de Biologie Médicale :
Merci aux 1279 infirmiers libéraux qui ont répondu à notre questionnaire !
Pour découvrir les résultats, cliquez ci-dessous :
Enquete_Infirmiers_SJBM_2015.pdf
Pour le Bureau du SJBM, son Porte-parole
Thomas VALLOTTON
Bonjour à tous,
Le SJBM continu de suivre de près l'actualité des autotests et notamment les nombreuses dérives de leurs utilisations abusives. Voici quelques documents récents qui viennent en écho à nos interrogations :
Demande d'avis du SJBM auprès du CCNE et leur réponse :
Demande_avis_CCNE_SJBM_1.pdf
Réponse_CCNE.pdf
Nos confrères ont été à nos côtés lors de nos dernières mobilisations (rappelons-nous des prises de parole vibrantes des Présidents Marty et Hamon devant le Ministre Macron pour défendre leurs confrères exerçant la biologie médicale contre la financiarisation il y a seulement 2 mois), et ont soutenu les initiatives que nous menons tant auprès du ministère de la Santé qu'auprès de Bercy.
Le Syndicat des Jeunes Biologistes médicaux a pris connaissance avec étonnement de l'arrêt pris par le tribunal de l'Union Européenne du 10 décembre 2014 dans le cadre du recours en annulation du 8 mars 2011, qui confirme la condamnation de l'Ordre des Pharmaciens, ne réduisant l'amende qui lui a été fixée que de façon symbolique, étayant cette réduction par un point précis (l'existence d'une circulaire guidant l'interprétation faite par le CNOP du droit). Il est révoltant de constater que l'application stricte des missions qui lui ont été fixées en toute conscience par le peuple français au...
- Décret n°2014-1413 du 27 novembre 2014 relatif au régime d'assurance vieillesse de base des professionnels libéraux, paru au JO du 29 novembre 2014,
- Arrêté du 28 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 13 mars 2006 fixant les conditions de délivrance du certificat de capacité pour effectuer des prélèvements sanguins en vue d'analyses de biologie médicale, paru au JO de ce jour.
Pour mémo, nous vous joignons également l'arrêté du 13 mars 2006 et l'arrêté du 20 août 2012 modifiant l'arrêté du 13 mars 2006; et vous rappelons le contenu des articles suivants du code de la...
Le SJBM appelle tout les biologistes à faire grève ce mardi 30 septembre contre le projet de réforme des professions réglementées.
Nous vous incitons à prendre part à toutes les manifestations qui s'organisent dans presque toutes les grandes villes avec nos confrères pharmaciens, dentistes, notaires...
Tous les biologistes (privé, public, interne) sont couverts par le préavis commun déposé il y a déjà plusieurs jours.
Vérifiez simplement que vos ARS régionales respectives sont bien informées et pensez à vous déclarer nominativement à vos directions...
Les trois syndicats représentatifs des biologistes médicaux libéraux (SDB, SLBC, SNMB), le syndicat
des jeunes biologistes médicaux (SJBM) et le syndicat représentant les internes en pharmacie,
option biologie médicale (FNSIP-BM), s’unissent pour appeler l’ensemble des biologistes médicaux
à participer à la journée « sans professionnels libéraux » du 30 septembre prochain.
Ils considèrent que les dispositions les concernant dans le projet de loi relatif à la croissance et au pouvoir
d’achat actuellement en préparation mettent en cause l’existence même de la biologie...
Paris, le lundi 08 septembre 2014
Les professions réglementées se mobilisent pour rétablir la vérité sur leur métier et lutter contre la libéralisation sauvage engagée par le Gouvernement.
Administrateurs judiciaires, biologistes, chirurgiens dentistes, commissaires priseurs judiciaires, greffiers des tribunaux de commerce, huissiers de justice, mandataires judiciaires, notaires et opticiens ont décidé d'engager des actions communes afin de rétablir la vérité sur le sens et les conditions d'exercice de leur métier et lutter contre la libéralisation sauvage engagée par le Gouvernement.
Leur...
Nous avons reçu ces derniers jours de très nombreux contacts (mails, téléphone...) de soutien tant de la part tant de nos mandants que de membres de toutes les professions libérales ayant lu notre communiqué et s'y étant reconnu.